Mentions légales — CAP Tennis

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Éditeur du site

CAP Tennis Pontarlier, association régie par la loi du 1er juillet 1901, à but non lucratif.
Siège social : Stade Paul Robbe, 26 rocade Georges Pompidou, 25300 Pontarlier
Téléphone : 03 81 46 83 20
Courriel : cap.pontarlier@orange.fr
Club affilié à la Fédération Française de Tennis sous le numéro 51250005, membre de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Tennis.
Numéro RNA : W253000032
Numéro SIRET : 32781376200017

Direction de la publication

à renseigner par le comité

Hébergement

Application et pages du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : https://vercel.com/help.

Base de données, authentification et images : Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992. Région de stockage des données : Europe (Irlande) — eu-west-1.

Envoi des notifications par e-mail : Brevo (Sendinblue SAS), 7 rue de Madrid, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, photographies, logos, illustrations et éléments graphiques sont la propriété de CAP Tennis Pontarlier ou de leurs titulaires respectifs et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Les logos des partenaires appartiennent à chacun d’eux ; le logo de la Fédération Française de Tennis et la marque Ten’Up sont la propriété de la FFT. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi (copie privée, courte citation).

Photographies et droit à l’image

Les photographies de personnes sont publiées avec leur accord ; pour les mineurs, le club recueille l’autorisation écrite du représentant légal avant toute publication. Toute personne peut demander le retrait d’une image la représentant en écrivant à cap.pontarlier@orange.fr ; le retrait est effectué dans les meilleurs délais.

Conditions d’utilisation du site

L’accès au site est libre et gratuit. En le consultant, vous acceptez les présentes conditions.

Information. Le site présente les activités du club. Les tarifs, horaires, dates et conditions d’inscription sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer ; seules les informations confirmées par le secrétariat font foi.
Aucune vente en ligne. Le site ne permet ni paiement ni commande. Les adhésions, cours, stages et locations se règlent auprès du club, selon les conditions communiquées lors de l’inscription. Il n’existe donc pas de conditions générales de vente propres au site.
Réservation des courts. La réservation se fait sur Ten’Up, service de la Fédération Française de Tennis, soumis à ses propres conditions d’utilisation et à sa politique de confidentialité.
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